Vue panoramique de l’exploitation… Vue panoramique de l’exploitation… Vue panoramique de l’exploitation… Le Système Normalisé d’Observation… RAPPORT DE MISSION D’OBSERVATION… RAPPORT DE MISSION D’OBSERVATION… RAPPORT DE MISSION VERIFICATION… REGLEMENTATION DE LA FAB… DECRET N° 95/531/PM DU… Decision n°0108-minef du 9… LOI N° 98-005 du… LOI N° 96/12 DU… LOI N° 2003/007 du… DECRET n°2011/2583 23 AOÛT… DECRET n°2011/2584 DU 23… DECRET n° 2011/2582 DU… DECRET N° 2011/2585 /PM… LOI N° 2011-008 DU… Loi n° 85-09 du… LOI N_ 90_001 DU… Décret n° 2014-3211-PM du… decret n° 2014-3210 du… Décret 76-165 au 27… DECRET NO 87-1872 DU… ARRETE n° 091 /… SYNTHESES DES RAPPORTS D’OBSERVATION… MISSION D’OBSERVATION INDEPENDANTE EXTERNE… RAPPORT DE MISSION D’OBSERVATION… SYNTHESES DES RAPPORTS D’OBSERVATION… RAPPORT DE MISSION EFFECTUEE… VERIFICATION DES ALERTES D’ACTIVITES… Mining-Convention-Geovic Convention Miniere CODIAS CONVENTION MINIERE SINOSTEEL CONVENTION MINIERE BIDZAR CONVENTION MINIERE ENTRE LA… CAMEROON AND KOREA MINING… Coordonnateur CAPAM Chef Brigade National Sous… Brigades de Contrôle des… Decret Modalites application Code… Decret App Code gazier Decret 2013 Realisation Etudes… decret 2013 12 05… DECRET N 81-279 du… Decret application du Code… Decret application du Code… Texte organique du MINMIDT GUIDE DE L’USAGER du… Loi-N°2023-014-du-19-decembre-2023-portant-Code-Minier code-petrolier-2019 Code-Gazier CODE-MINIER-CAMEROUN Loi-cadre-gestion-de-lenvironnement Law N° 2011/025 of… DÉCISION 00131/D/MINEPDED/CAB DU26 AOÛT… DECISION N° 0143/D/MINFOF/SG/DF/SDIAF DU… DECISION N° 0144/D/MINFOF/SG/DF/SDIAF DU… loi n°2024/013 du 23… Renforcer la transparence dans… Observation indépendante des Forêts… Politique qualité du SNOIE Sommier-infractions-1trim24_MINFOF PROTOCOLE DE NAGOYA SUR… CONVENTION DE STOCKHOLM SUR… Convention de Bamako interdiction… Convention creation centre developpement… CONVENTION AFRICAINE POUR LA… CONVENTION-CADRE DES NATIONS UNIES… ELABORATION D’UNE CONVENTION INTERNATIONALE… CONVENTION DE BÂLESUR LE… CONVENTION SUR LA DIVERSITE… CONVENTION SUR LA DIVERSITE… convention sur le biodiversité LA CONVENTION INTERNATIONALE DE… Décret de tri CSTRRT001 Decret 2013 fixant les… Décret 2013 fixant les… Décret 2012 2808 conditions… DECRET N° 2010/1743 DU… CREATION, ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT… Décret PM 2005 modalités… Décret N° 99/818/PM du… Décret N°2011/2582/PM du 23… Loi 1998 relative aux… Loi N° 98/015 du… Loi N° 98/015 du… LOI N° 96/12 DU… Loi 1989 sur les… Loi N° 89/027 du…